Dossiers Divers

Révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de l’Arc – Participation du public

Avis au public le 29/10/2025

Période du 19 novembre au 19 décembre 2025 Dossier soumis à consultation

Dossier d’information Mairie (DIM) Antenne Relais Zone Industrielle Mise en place de la 5G.

Information le 27 juin 2025

Information concernant une modification d'antennes relais existantes non soumise à autorisation d'urbanisme Parcelle AW0094 rue Gaston IMBERT 13790 ROUSSET. Mise en place prévisionnelle entre 02/09/2025 et 02/10/2025. Mise en service prévisionnelle 02/11/2025. Dossier complet consultable au service de l'urbanisme de la Mairie de Rousset

Arrêté de mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix

Déposé le 04/04/2025

Rapport et Conclusion Commission d’enquête Schéma de Cohérence Territoriale

Consultable à compter du 20 mars 2025

Dossier complet consultable au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes Rousset aux heures habituelles d'ouvertures. Consultable en ligne sur : https://ampmetropole.fr ou https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp  

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix

Publié le 09/10/2025

Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM

Institution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix

Affiché le 09/01/2025

Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM

AIR LIQUIDE

Déposé le 28/11/2024

Plan zonage Contacts Fascicules