Dossiers Divers – 2026
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CONCERTATION – MODIFICATION N° 2 DU PLUI DU PAYS D’AIX
Le dossier de concertation relatif au projet de modification n°2 du PLUi du Pays d’Aix, a été complété.
Modification n°2 du PLUi du Pays d’Aix : la concertation se poursuit !
La Métropole Aix-Marseille-Provence poursuit la concertation engagée dans le cadre de la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix.
A compter du 16 juillet, le dossier de concertation sera complété et mis à disposition du public sur le registre numérique dédié jusqu’au 31 août 2026 inclus.
Vous souhaitez vous informer et faire part de vos observations en lien avec cette procédure ? Consultez l’adresse suivante https://www.registre-numerique.fr/concertation-modification2-plui-paysdaix
PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE ARRETE N° 2026-259 PAC DU 29 JUIN 2026 ST MICROELECTRONICS
ARRETE DU 29/06/2026
Arrêté N° 2026-259 PAC portant modification de l'arrêté N° 2024-78-PC relatif à la modification des installations exploitées par la société ST MICROELECTRONICS sur la commune de Rousset.
TéléchargerARRETE N° 253 – 2026 INSTAURANT L’ETAT DE SECHERESSE SUR LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
DEPOSE LE 08/06/2026
TéléchargerD.I.M MODIFICATION D’UNE ANTENNE RELAIS EXISTANTE
DEPOSE LE 27/05/2026
Le dossier complet est consultable au service urbanisme.
TéléchargerEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DU PAYS D’AIX
Métropole Aix - Marseille - Provence N° URBA - 001 - 17142/24/CM Signé le 05/12/2024 Reçu au contrôle de légalité le 19/12/2024
TéléchargerINVENTAIRE DEPARTEMENTAL DES MOUVEMENTS DE TERRAIN- DEPARTEMENT BDR
TéléchargerAIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE PLAN DE ZONAGE DES OUVRAGES DE TRANSPORT GAZ
TéléchargerIPSEAU CARTOGRAPHIE HYDROGEOMORPHOLOGIQUE DES ZONES INONDABLES EN REGION PACA
Etude N° 03 - 113 - 13 Août 2004
TéléchargerRTE OUVRAGE ELECTRIQUE TRAVERSANT LA COMMUNE DE ROUSSET
TéléchargerSOCIETE DU PIPELINE MEDITERRANEE – RHONE
Département : Bouches du Rhône. Commune : Rousset. Zones d'implantation d'ouvrages de transport d'hydrocarbures liquides. (Arrêté du 16 novembre 1994, application du décret du 14 octobre 1991)
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