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Dossiers Déposés
18/02/2025
PC 13 087 23L0002 M01 BARTHELEMY Brice
Déposé le 17/02/2025
Enduits façades, garde corps
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18/02/2025
AT 13 087 25L0001 SCI LE CLOS DES MOOLS Moulaire Sylvie
Déposé le 10/02/2025
Centre de bien être
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18/02/2025
CU 13 087 2500003 DELANOË Laurent
Délivré le 18/02/2025
information
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18/02/2025
DP 13 087 2500011 L’Atelier de Célestin
Délivré le 18/02/2025
Monte charge extérieur, création d'un portail
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18/02/2025
DP 13 087 2500018 BRANGIER Pierre
Déposé le 17/02/2025
Clôture
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14/02/2025
DP 13 087 2500012 PEPIOT Marine
Délivré le 14/02/2025
Changement affectation garage en pièce habitation
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14/02/2025
DPP 13 087 2500001 PREFINELEC
Déclaré conforme le 14/02/2025
Pose Pré enseigne Publicitaire Dispositif scellé au sol 4m²
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14/02/2025
DP 13 087 2500016 BOVIS ESCOLAN
Demande rejetée le 14/02/2025
Panneaux Photovoltaïques
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12/02/2025
DP 13 087 25000017 ENSOL GROUP SAS
Déposé le 10/02/2025
Panneaux photovoltaïques au sol
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07/02/2025
CU 13 087 2500003 DELANOË Laurent
Déposé le 28/01/2025
Information
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07/02/2025
DP 13 087 25 00010 SAS AMK Katia Becasse
Irrecevable le 06/02/2025
Réfection façade Obligation de dépôt par voie dématérialisée depuis le 01/01/2025 pour les personnes morales.
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07/02/2025
DP 13 087 2500015 PEBRE Cécile
Déposé le 06/02/2025
Panneaux photovoltaïques
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07/02/2025
CU 13 087 2500002 PERRIER MONNEY Notaire
Délivré le 06/02/2025
Information
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07/02/2025
CU 13 087 2500001 Activités juridiques MAS & ASSOCIES – Les Notaires
Délivré le 06/02/2025
Information
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07/02/2025
DP 13 087 2500013 Action pour la Transition Energétique Watt Prod Action
Délivré le 06/02/2025
Installation panneaux photovoltaïques
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07/02/2025
DP 13 087 2500008 SCI MLPL
Délivré le 06/02/2025
Installation panneaux photovoltaïques
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07/02/2025
DP 13 087 2500009 BREMOND Claude
Délivré le 06/02/2025
Piscine
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07/02/2025
DP 13 087 2500014 BOUAFS BOUMANSOUR Nacera
Déposé le 05/02/2025
Ravalement de façade
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05/02/2025
Arrêté Préfectoral ICPE TOLER PRO
Affiché le 05/02/2024
- Un registre de consultation au public est ouvert du jeudi 6 février au vendredi 7 mars 2025 au service urbanisme de 9h00 à 12h00 (jours ouvrables).
- Arrêté préfectoral complémentaire fixant des prescriptions complémentaires à la société TOLER PRO modifiant les conditions d'exploitation pour son installation située sur la commune de Rousset.
Dossiers Divers
05/02/2025
AVIS D’ACQUISITION PAR PREEMPTIONSAFER AVEC REVISION DE PRIX
Affiché le 05/02/2025
Quartier Saint Privat Parcelle AO 425 surface 20 a 23 ca.
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04/02/2025
PC 13 087 24L0033 ALESSIO Sophie
Délivré le 04/02/2025
Extension habitation
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04/02/2025
DP 13 087 2500006 RUOLS René
Délivré le 04/02/2025
Ravalement de façade
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04/02/2025
PC 13 087 2500001 DELMOTTE Jean Didier
Délivré le 04/02/2025
Ré aménagement et extension d'une villa existante, 73 m² + 26 m²
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04/02/2025
DP 13 087 2500004 CATALDO Jean-Loup
Délivré le 04/02/2025
Clôture
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01/02/2025
Avis de Consultation du Public Société VERDALAÏ
Déposé le 01/02/2025
Demande d'enregistrement au titre des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Exploitation d'un entrepôt de stockage sur la commune de Peynier Le dossier sera consultable au service de l'Urbanisme du 1er mars au 31 mars 2025 du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00
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01/02/2025
DP 13 087 2500011 L’Atelier de Celestin
Déposé le 29/01/2025
Monte Charge extérieur
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01/02/2025
PC 13 087 16L0031 M01 LEFEBVRE Jacques
Déposé le 31/01/2025
augmentation de l'extension initiale de 30 à 34 m²
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31/01/2025
DP 13 087 24L0111 AIX SOLAIRE
Délivré le 30/01/2025
Panneaux Photovoltaïques
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31/01/2025
PC 13 087 24L0031 CENAL Rousset
Délivré le 30/01/2025
Extension en R+1 + aménagement aires de stationnement 687 m² de Sdp Architecte: Quadrarchi 13290 Aix en Provence
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31/01/2025
PC 13 087 24L0025 Société Victoire Immo Croissance SVIC
Délivré le 30/01/2025
Ombrières photovoltaïques
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31/01/2025
DP 13 087 2500001 DAVODEAU Nathalie
Délivré le 30/01/2025
Création portillon, extension 16 m²
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31/01/2025
PC 13 087 21L0006 M01 LIDL SNC
Délivré le 30/01/2025
Modification dimension ombrières photovoltaïques
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31/01/2025
AT 13 087 21L0006 M01 LIDL SNC
Délivré le 28/01/2025
Modification dimension ombrières photovoltaïques
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29/01/2025
DP 13 087 2500005 COGEDIM PROVENCE
Délivré le 28/01/2025
Mur soutènement
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29/01/2025
PC 13 087 24L0030 LEYDET PLAUCHU Rebecca
Délivré le 28/01/2025
Cuisine d'été auvent ouvert
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29/01/2025
PC 13 087 24L0026 FLENZEN BUIZEN FITTINGS
Délivré le 28 janvier 2025
Création entrepôt et bureaux Architecture Espace 28 bis rue Barbès 92120 MONTROUGE
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27/01/2025
DP 13 087 2500007 BARBAN Bernard
Déposé le 17/01/2025
Panneaux photovoltaïques en toiture
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23/01/2025
DP 13 087 24L0112 SCI le Clos des Mools
Délivré le 23/01/2025
Création local à usage de bureau et modification ouverture
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23/01/2025
DP 13 087 2500003 JACQUOT Olivier
Délivré le 23/01/2025
Panneaux photovoltaïques
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23/01/2025
DP 13 087 2500002 JABOULIN Tifany
Délivré le 23/01/2025
Clôture + Portail
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23/01/2025
PC 13 087 24L0027 GUARDIOLA Mathieu
Délivré le 23/01/2025
Transformation garage en habitation
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23/01/2025
DP 13 087 24L0074 LONG Thierry
Délivré le 21/01/2025
Changement fenêtres, surélévation
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20/01/2025
PA 13 087 23L0001 M01 IMMOPRO
délivré le 20/01/2025
Arrêté de vente par anticipation
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20/01/2025
PA 13 087 23L0001 T01 LA PLAINE SAS
Déposé le 20/01/2025
Transfert de permis d'aménager de IMMOPRO
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17/01/2025
PC 13 087 21L0042 M01 SCI ANDREA
Délivré le 17/01/2025
Régularisation travaux
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17/01/2025
PC 13 087 22L0003 M01 SARPERI Laura
Délivré le 17/01/2025
Modification ouverture, couverture terrasse
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17/01/2025
DP 13 087 24L0077 GRAU Térence
Renonciation au projet le 17/01/2025
Panneaux photovoltaïques
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17/01/2025
DP 13 087 24L0084 EDF ENR
Renonciation au projet le 17/01/2025
Panneaux photovoltaïque
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15/01/2025
PC 13 087 2500002 Commune de Rousset
Déposé le 15/01/2025
Création d'une installation sportive, PADEL.
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14/01/2025
DP 13 087 24L0110 ANTON Stéphane
Délivré le 09/01/2025
Installation pompe à chaleur
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09/01/2025
DP 13 087 24L0107SILVE Jérôme
Délivré le 09/01/2025
Piscine
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09/01/2025
DP 13 087 24L0091 MAJ
Délivré le 09/01/2025
Cuve Biodiesel
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09/01/2025
DP 13 087 24L0096 SCI ERICHARLES
Délivré le 09/01/2025
Division en vue de construire
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09/01/2025
Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix
Publié le 09/10/2025
Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM
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09/01/2025
Institution du droit de préemption urbain renforcé par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
La commune de Rousset n'est pas concernée Délibération du 5 décembre 2024 URBA-043-17184/24/CM
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09/01/2025
Institution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM
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07/01/2025
DP 13 087 24L0099 LION Axelle
Délivré le 06/01/2025
Annule et remplace précédent arrêté
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06/01/2025
DP 13 087 24L0108 JOUVIN Christine
Délivré le 31/12/2024
Ravalement façades
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06/01/2025
CU 13 087 24L0026 SEPTEO Solutions Proptech
Délivré le 31/12/2024
Simple information
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06/01/2025
CU 13 087 24L0025 Notaire Clemence ESTEVENIN
Délivré le 31/12/2024
Simple information
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23/12/2024
DP 13 087 24L0109 EDF Solutions Solaires
Délivré le 23/12/2024
Installation panneaux photovoltaïques
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19/12/2024
PC 13 087 24L0032 SCI PANIBRU
Déposé le 19/12/2024
Création bâtiment bureaux + atelier 728 m² SDP Architecte: Ange LEONFORTE 13400 AUBAGNE
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19/12/2024
PC 13 087 23L0034 SASSO Renaud
Délivré le 18/12/2024
Construction locaux professionnels Arrêté rectificatif erreur matérielle sur le numéro de parcelle
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13/12/2024
PC 13 087 24L0029 SCI MAELYS
Déposé le 12/12/2024
Piscine + annexe + extension
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10/12/2024
PC 13 087 24L0028 IMOTEC
Déposé le 09/12/2024
Extension zone de stockage SP 245 m² Architecte CANAS Manuel 84160 Cucuron
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02/12/2024
PC 13 087 24L0027 GUARDIOLA Mathieu
Déposé le 27/11/2024
Transformation garage en habitation
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28/11/2024
AIR LIQUIDE
Déposé le 28/11/2024
Plan zonage Contacts Fascicules
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25/11/2024
DP 13 087 24L0101 PEISSON Erik
Déposé le 21/11/2024
Ravalement façade
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25/11/2024
AT 13 087 24L0002 Conseil Départemental 13 Collège Jean ZAY
Déposé le 25/11/2024
Mise aux normes accessibilité
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13/11/2024
DP 13 087 24L0097 ABASSI Tarek
Déposé le 12/11/2024
Ravalement de façade
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12/11/2024
CU 13 087 24L0024 SEPTEO Solution Proptech
Déposé le 05/11/2024
CU d'information
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04/11/2024
DP 13 087 24L0095 LONG Julien
Déposé le 04/11/2024
Création serre accolée à l'habitation
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18/10/2024
AVIS AUX CONTRIBUABLES Dégrèvement d’Impôts Directs
Affiché le 18/10/2024
Listes des parcelles faisant l'objet de dégrèvement au titre des pertes et récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci sont consultables au service de l'Urbanisme 185 Avenue des Bannettes 13790 ROUSSET
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