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Dossiers Déposés
11/07/2025
PC 13 087 23L0028 M01 CADENEL Mathieu
Déposé le 08/07/2025
Modification, fermeture terrasse couverte
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11/07/2025
DP 13 087 2500062 NEGREL Jean Claude
Délivré le 10/07/2025
Ravalement de façade
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11/07/2025
CU 13 087 2500009 EI Paul-Emmanuel CHATEAU
Délivré le 10/07/2025
CU d'information
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11/07/2025
CU 13 087 2500010 FBM Notaires
Délivré le 10/07/2025
CU d'information
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11/07/2025
CU 13 087 2500014 Septeo Solution
Déposé le 10/07/2025
CU d'information
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09/07/2025
DP 13 087 22L0065 MECHOULAN Pascal
Délivré le 07/07/2025
Prorogation d'une autorisation à titre précaire pour la mise en place d'une construction légère.
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09/07/2025
PC 13 087 22L0029 VADON Jeremy
Retrait le 07/07/2025
Retrait de l'autorisation d'urbanisme relatif à la construction d'une maison individuelle à la demande du pétitionnaire
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09/07/2025
DP 13 087 2500066 Pro Sun Energy
Délivré le 07/07/2025
Installation panneaux photovoltaïques
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07/07/2025
DP 13 087 2500068 PRO SUN ENERGY
Déposé le 04/07/2025
Installation photovoltaïque
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07/07/2025
PC 13 087 24L0034 STELLIM
Délivré le 07/07/2025
Construction 20 logements. Création de 1 574 m² de SDP. Architecte IZF 13300 Salon de Provence contact@atelier-izf.fr
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07/07/2025
DP 13 087 2500069 CHANTRE Gonzague
Déposé le 04/07/2025
Amélioration façades et ouvertures
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07/07/2025
Dossier d’information Mairie (DIM) Antenne Relais Zone Industrielle Mise en place de la 5G.
Information le 27 juin 2025
Information concernant une modification d'antennes relais existantes non soumise à autorisation d'urbanisme Parcelle AW0094 rue Gaston IMBERT 13790 ROUSSET. Mise en place prévisionnelle entre 02/09/2025 et 02/10/2025. Mise en service prévisionnelle 02/11/2025. Dossier complet consultable au service de l'urbanisme de la Mairie de Rousset
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07/07/2025
DP 13 087 2500065 NBS TECHNOLOGIE
Délivré le 03/07/2025
Ombrières photovoltaïques
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07/07/2025
DP 13 087 2500067 PHOTO CLIM
Déposé le 03/07/2025
Panneaux Photovoltaïques
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03/07/2025
DP 13 087 2500065 NBS TECHNOLOGIE
Délivré le 03/07/2025
Ombrières photovoltaïques
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03/07/2025
DP 13 087 2500055 MH3 SOLUTIONS
Délivré le 03/07/2025
Panneaux photovoltaïques
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03/07/2025
CU 13 087 2500013 COFIMO SAS
Déposé le 02/07/2025
CU information
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03/07/2025
PC 13 087 2500005 NBS TECHNOLOGIES
Retrait avant décision le 02/07/2025
Ombrières photovoltaïques
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03/07/2025
URBA -001-18205/25/CM Approbation du SCOT métropolitain
Publié le 03/07/2025
Approbation du Schéma de Cohérence territorial Métropolitain.
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02/07/2025
DP 13 087 2500058 ENSIO SUD
Délivré le 30/06/2025
Création de deux carports
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30/06/2025
CU 13 087 2500012 NECA Notaire Genapi & Co
Déposé le 24/06/2025
CU d'information
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30/06/2025
PC 13 087 2500011 MAJ
Déposé le 27/06/2025
Extension de l'usine Zone Stockage
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26/06/2025
DP 13 087 22L0037 M02 PB INVEST
Déposé le 24/06/2025
Modifications
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26/06/2025
DP 13 087 2500064 SASU O2TOIT
Déposé le 17/06/2025
Installation photovoltaïques
Dossiers Déposés
26/06/2025
PC 13 087 2500009 Resoltech
Déposé le 17/06/2025
Construction d'un bâtiment d'activité
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26/06/2025
PC 13 087 2500010 OUERFELLI Medhi
Déposé le 20/06/2025
Construction d'une maison et d'un garage
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26/06/2025
CU 13 087 2500011 Septeo Solution Proptech
Déposé le 23/06/2025
CU d'information
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24/06/2025
Enquête Publique Modification N°01 du PLUi du 15 juillet au 31 juillet 2025
Déposé le 24/06/2025
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix
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24/06/2025
PC 13 087 23L0015 M01 DUBAR Martin
Délivré le 23/06/2025
Suppression garage adaptation façade nord aménagement paysager
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24/06/2025
PC 13 087 2500006 KRELIL Mohammed
Délivré le 23/06/2025
Installation carport
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24/06/2025
DP 13 087 2500060 DANIEL Didier
Délivré le 23/06/2025
Abri de jardin
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24/06/2025
PC 13 087 2500008 KOHI Mahmoud
Déposé le 16/06/2025
Création Villa
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13/06/2025
DP 13 087 2500061 MATRI
Déposé le 27/05/2025
Dépôt agrégats
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13/06/2025
AT 13 087 25L0004 Conseil Départemental des BDR
Déposé le 06/06/2025
Mise en conformité accessibilité du collège
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13/06/2025
PC 13 087 19L0032 M02 Ste Victoire BOVIS
Délivré le 02/06/2025
Suppression locaux sociaux, suppression logement gardien, réaménagement parking, modification toiture bâtiment entrepôt, suppression garage couvert.
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13/06/2025
PC 13 087 22L0035 M01 GEMFI
Délivré le 02/06/2025
Modifications diverses
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13/06/2025
PC 13 087 2500007 SCI MAELYS
Déposé le 04/06/2025
Suppression piscine, extension habitation, construction annexe, construction piscine
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13/06/2025
DP 13 087 2500063 PEROT Alain
Déposé le 12/06/2025
Détachement d'un terrain à bâtir (Lot b) superficie de 420 m²
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13/06/2025
DP 13 087 24L0081 M01 VIGNOLES François
Délivré le 11/06/2025
modification dimension fenêtres + position d'un mur extérieur
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13/06/2025
DP 13 087 23L0016 M01 PEREGRINA Aurélie
Délivré le 12/06/2025
Annulation création véranda
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13/06/2025
PC 13 087 2500003 AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Délivré le 12/06/2025
Installation de réchauffeur atmosphériques
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13/06/2025
CU 13 087 2500006 MONTAIGNE Développement
Délivré le 12/06/2025
CU information
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27/05/2025
PC 13 087 19L0021 & M01 KARKAMAZ Fadi
Péremption le 13/05/2025
Construction hangar agricole
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27/05/2025
DP 13 087 2500047 LOSEGO Louis
Délivré le 22/05/2025
Modification ouvertures
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27/05/2025
DP 13 087 2500049 Mairie de Rousset
Délivré le 22/05/2025
Aménagement local nouvelle Poste
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27/05/2025
CU 13 087 2500008 CHAMPEYRACHE SERRANO SANCHEZ TALAGRAND
Déposé le 21/05/2025
CU information
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22/05/2025
DP 13 087 2500046 BLANC COUTAGNE Eugénie
Délivré le 22/05/2025
Installation fenêtres de toit
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22/05/2025
DP 13 087 2500054 SILVE Jérôme
Délivré le 22/05/2025
Panneaux solaires
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22/05/2025
DP 13 087 2500052 NOTOCAMPANELLA Thierry
Délivré le 22/05/2025
Transformation garage en habitable
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22/05/2025
DP 13 087 2500051 PRO SUN ENERGY
Délivré le 22/05/2025
Panneaux photovoltaïques
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22/05/2025
DP 13 087 2500015 PEBRE Cécile
Délivré le 22/05/2025
Panneaux photovoltaïques
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22/05/2025
PC 13 087 14L0011 M03 MANCUSO Cécile
Délivré le 22/05/2025
enduit maison, mur de soutènement, terrasse bois
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22/05/2025
DP 13 087 2500057 ALLEMAND Sabrina
Délivré le 22/05/2025
Ouvertures façade nord
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21/05/2025
DP 13 087 2500059 CNRS
Déposé le 16/05/2025
Déplacement modulaire "Bureau" existant vers autre emplacement sur site
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21/05/2025
CU 13 087 2700007 MONTAIGNE DEVELOPPEMENT
Déposé le 20/05/2025
CU opérationnel
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12/05/2025
DP 13 087 2500056 DEMARTIS Stephan
Déposé le 09/05/2025
Création bassin rétention pose portail
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25/04/2025
DP 13 087 2500038 HOUSSIN Nathalie
Délivré le 24/04/2025
Panneaux photovoltaïques
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11/04/2025
AP 13 087 25L0001 Mairie de Rousset Bureau de Poste
Déposé le 10/04/2025
Enseigne
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11/04/2025
AT 13 087 25L0003 Mairie de Rousset Bureau de poste
Déposé le 10/04/20252
Etablissement recevant du public
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10/04/2025
DP 13 087 2500048 LA POSTE
Déposé le 10/04/2025
Installation blocs clim
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09/04/2025
PC 13 087 2500004 SEULIN Yohan
Déposé le 07/04/2025
Surélévation maison existante, création pool house et piscine
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07/04/2025
AT 13 087 25L0002 LA POSTE
Déposé le 01/04/2025
Ouverture agence au public
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07/04/2025
DP 13 087 21L0035 M02 HONNORE ADAMEK Patrick
Déposé le 02/04/2025
Modification clôture, portail coulissant
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07/04/2025
DP 13 087 2500043 ADAMEK HONNORE Patrick
Déposé le 02/04/2025
Piscine Pool House
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07/04/2025
DP 13 087 22L0037 M01 PB INVEST
déposé le 02/04/2025
Suppression portail
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04/04/2025
Arrêté de mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix
Déposé le 04/04/2025
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01/04/2025
DP 13 087 2500042 ABDULESIMOV Mirzega
Déposé le 01/04/2025
Régularisation piscine
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24/03/2025
DP 13 087 2500036 GAAB Yannick
Déposé le 23/03/2025
Panneaux Photovoltaïques
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24/03/2025
DP 13 087 2500035 HELARY Jean François
Déposé le 21/03/2025
Rénovation Véranda
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20/03/2025
DP 13 087 2500034 DEGORTES Pauline
Déposé le 20/03/2025
Réfection toiture cabanon
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20/03/2025
DP 13 087 2500033 DEGORTES Charles
Déposé le 20/03/2025
Réfection toiture de deux cabanons
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20/03/2025
Rapport et Conclusion Commission d’enquête Schéma de Cohérence Territoriale
Consultable à compter du 20 mars 2025
Dossier complet consultable au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes Rousset aux heures habituelles d'ouvertures. Consultable en ligne sur : https://ampmetropole.fr ou https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp
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18/03/2025
DP 13 087 2500030 CNRS
Déposé le 14/03/2025
Déplacement modulaires bureau et container stockage
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21/02/2025
CU 13 087 2500004 ARL PLA CHEVALIER JUZON RIMET
Déposé le 13/02/2025
Information
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21/02/2025
DP 13 087 2500019 EURL DISTROY COIFFURE
Déposé le 18/02/2025
Installation climatisation
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18/02/2025
AT 13 087 25L0001 SCI LE CLOS DES MOOLS Moulaire Sylvie
Déposé le 10/02/2025
Centre de bien être
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12/02/2025
DP 13 087 25000017 ENSOL GROUP SAS
Déposé le 10/02/2025
Panneaux photovoltaïques au sol
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07/02/2025
DP 13 087 2500014 BOUAFS BOUMANSOUR Nacera
Déposé le 05/02/2025
Ravalement de façade
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09/01/2025
Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix
Publié le 09/10/2025
Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM
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09/01/2025
Institution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM
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28/11/2024
AIR LIQUIDE
Déposé le 28/11/2024
Plan zonage Contacts Fascicules
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25/11/2024
AT 13 087 24L0002 Conseil Départemental 13 Collège Jean ZAY
Déposé le 25/11/2024
Mise aux normes accessibilité
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18/10/2024
AVIS AUX CONTRIBUABLES Dégrèvement d’Impôts Directs
Affiché le 18/10/2024
Listes des parcelles faisant l'objet de dégrèvement au titre des pertes et récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci sont consultables au service de l'Urbanisme 185 Avenue des Bannettes 13790 ROUSSET
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