Dossiers Divers
6 documents trouvés
ARRETE ICPE SOCIETE ELIS MAJ
DELIVRE LE 25/02/2026
Installations classées pour la protection de l'environnement Société ELIS MAJ. Arrêté n° 2026-2-PC modifiant l'arrêté préfectoral n° 2021-182 du 1er avril portant enregistrement de l'exploitation par la Société ELIS MAJ d'une blanchisserie industrielle.
TéléchargerDossier Information Mairie Modification Antenne Relais
Reçu le 27/02/2026
Mise à niveau d'une antenne relais
TéléchargerArrêté de mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix
Déposé le 04/04/2025
TéléchargerRapport et Conclusion Commission d’enquête Schéma de Cohérence Territoriale
Consultable à compter du 20 mars 2025
Dossier complet consultable au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes Rousset aux heures habituelles d'ouvertures. Consultable en ligne sur : https://ampmetropole.fr ou https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp
TéléchargerApprobation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix
Publié le 09/10/2025
Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM
TéléchargerInstitution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM
Télécharger