PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE ARRETE N° 2026-259 PAC DU 29 JUIN 2026 ST MICROELECTRONICS

ARRETE DU 29/06/2026

Arrêté N° 2026-259 PAC portant modification de l'arrêté N° 2024-78-PC relatif à la modification des installations exploitées par la société ST MICROELECTRONICS sur la commune de Rousset.

ARRETE N° 253 – 2026 INSTAURANT L’ETAT DE SECHERESSE SUR LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

DEPOSE LE 08/06/2026

D.I.M MODIFICATION D’UNE ANTENNE RELAIS EXISTANTE

DEPOSE LE 27/05/2026

Le dossier complet est consultable au service urbanisme.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DU PAYS D’AIX

Métropole Aix - Marseille - Provence N° URBA - 001 - 17142/24/CM Signé le 05/12/2024 Reçu au contrôle de légalité le 19/12/2024

INVENTAIRE DEPARTEMENTAL DES MOUVEMENTS DE TERRAIN- DEPARTEMENT BDR

AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE PLAN DE ZONAGE DES OUVRAGES DE TRANSPORT GAZ

IPSEAU CARTOGRAPHIE HYDROGEOMORPHOLOGIQUE DES ZONES INONDABLES EN REGION PACA

Etude N° 03 - 113 - 13 Août 2004

RTE OUVRAGE ELECTRIQUE TRAVERSANT LA COMMUNE DE ROUSSET

SOCIETE DU PIPELINE MEDITERRANEE – RHONE

Département : Bouches du Rhône. Commune : Rousset. Zones d'implantation d'ouvrages de transport d'hydrocarbures liquides. (Arrêté du 16 novembre 1994, application du décret du 14 octobre 1991)

PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE 2020 – 2030