EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DU PAYS D’AIX

Métropole Aix - Marseille - Provence N° URBA - 001 - 17142/24/CM Signé le 05/12/2024 Reçu au contrôle de légalité le 19/12/2024

INVENTAIRE DEPARTEMENTAL DES MOUVEMENTS DE TERRAIN- DEPARTEMENT BDR

AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE PLAN DE ZONAGE DES OUVRAGES DE TRANSPORT GAZ

IPSEAU CARTOGRAPHIE HYDROGEOMORPHOLOGIQUE DES ZONES INONDABLES EN REGION PACA

Etude N° 03 - 113 - 13 Août 2004

RTE OUVRAGE ELECTRIQUE TRAVERSANT LA COMMUNE DE ROUSSET

SOCIETE DU PIPELINE MEDITERRANEE – RHONE

Département : Bouches du Rhône. Commune : Rousset. Zones d'implantation d'ouvrages de transport d'hydrocarbures liquides. (Arrêté du 16 novembre 1994, application du décret du 14 octobre 1991)

PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE 2020 – 2030

AIDASINISTRE PLATEFORME D’AIDE

AFFICHAGE LE 10/10/2020

Aidasinistre.fr est une plateforme de mise en relation entre des victimes d'un sinistre et des associations de victimes ainsi que des prestataires spécialisés.

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 87/2010

AFFICHAGE LE 18/06/2010.

Séance du 25/06/2010. Objet : Mise en application du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux. Loi n° 2005 - 882 du 02 août 2005. Décret d'application n° 2007 - 1827 du 26 décembre 2007. Présentation. Décision. Autorisation.

SPANC TAXE

AFFICHAGE LE 29/05/2024

Objet : Mise en place d'une tarification unique pour le Service Public d'Assainissement Non Collectif pour tous les usagers de la Métropole Aix - Marseille - Provence.