Tous les documents
Dossiers Délivrés
26/11/2025
PC 13 087 2500010 OUERFELLI Medhi
Délivré le 26/11/2025
Construction d'une maison et d'un garage
Voir le document Dossiers Déposés
25/11/2025
PC 13 087 24L0026 M01 FLENZEN BUIZEN FITTINGS
Déposé le 24/11/2025
Réorganisation espaces extérieurs, modification accès
Voir le document Dossiers Délivrés
25/11/2025
PC 13 087 2500014 ST MICROELECTRONICS
Délivré le 24/11/2025
Installation de deux bâtiments modulaires 202 m² d'emprise au sol
Voir le document Dossiers Délivrés
25/11/2025
AT 13 087 25L0005 SAS Atelier La Cachette
Délivré le 24/11/2025
Création atelier poterie
Voir le document Dossiers Déposés
24/11/2025
AT 13 087 25L0006 SHELL FRANCE
Déposé le 05/11/2025
Aménagements PMR
Voir le document Dossiers Délivrés
14/11/2025
DP 13 087 2500088 DEVANNE Alexandre
Délivré le 07/11/2025
Panneaux photovoltaïque toiture
Voir le document Dossiers Délivrés
14/11/2025
PC 13 087 2500012 GAUBERT François
Rejet tacite le 14/11/2025
Maison individuelle
Voir le document Dossiers Délivrés
14/11/2025
PC 13 087 22L0026 M01 JAUME Bernard
Délivré le 14/11/2025
Modifications d'ouvertures
Voir le document Dossiers Déposés
14/11/2025
DP 13 087 2500097 CHRISTOL Ghislaine
Déposé le 10/11/2025
Pool House Piscine
Voir le document Dossiers Déposés
14/11/2025
PC 13 087 21L0043 M01 PITCH IMMO SNC
Déposé le 13/11/2025
Modifications régularisation travaux
Voir le document Dossiers Délivrés
14/11/2025
DP 13 087 2500096 KLEIN Olivier
Délivré le 14/11/2025
Modification porte de garage
Voir le document Dossiers Délivrés
14/11/2025
DP 13 087 2500094 MATRI
Délivré le 14/11/2025
Dépôt Agrégats
Voir le document Dossiers Délivrés
05/11/2025
DP 13 087 2500093 ENERGIA
Délivré le 04/11/2025
Panneaux solaires
Voir le document Dossiers Délivrés
05/11/2025
DP 13 087 2500092 CABAUD Clément
Délivré le 04/11/2025
Modification façade
Voir le document Dossiers Délivrés
05/11/2025
DP 13 087 24L0038 M01 NEGREL Luc
Délivré le 04/11/2025
Modification ouvertures, portail
Voir le document Dossiers Délivrés
05/11/2025
DP 13 087 2500091 NBS Technologie
Délivré le 04/11/2025
Clôture
Voir le document Dossiers Déposés
05/11/2025
AP 13 087 250005 VANAS Gragory
Déposé le 17/10/2025
Enseigne
Voir le document Dossiers Déposés
05/11/2025
AP 13 087 25L0004 Luma Yoga Studio
Déposé le 27/102025
Enseigne
Voir le document Dossiers Déposés
03/11/2025
DP 13 087 20L0002 M01 HERVE Franck
Déposé le 31/10/2025
Modification ouverture suppression piscine réduction emprise au sol
Voir le document Dossiers Délivrés
30/10/2025
AT 13 087 2500004 Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Délivré le 29/10/2025
Accessibilité
Voir le document Dossiers Divers
29/10/2025
Révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de l’Arc – Participation du public
Avis au public le 29/10/2025
Période du 19 novembre au 19 décembre 2025 Dossier soumis à consultation
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 087 2500090 ORSINI Chantal
Délivré le 24/10/2025
Réfection toiture démolition cagibi et barbecue
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 13 087 2500087 ROUSSEL Philippe
Délivré le 24/10/2025
Installation photovoltaïques
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
PC 13 087 24L0034 STELLIM
Retrait après décision du 23/10/2025
Construction ensemble de 20 logements
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 13 087 2500089 BELLON Marie-Thérèse
Délivré le 23/10/2025
Pose climatisation be-split
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 13 087 2500086 RAGNI Claudine
Délivré le 23/10/2025
Installation panneaux photovoltaïques
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 13 087 2500085 GIRMAR (Dejeunez sous l’Arbre) Martin Valérie
Délivré le 23/10/2025
Installation centrale photovoltaïque
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 13 087 25 00081 DEMARTIS Stephan
Délivré le 23/10/2025
Bassin de rétention + portail
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 13 087 2500079 FARDOUH Kamel
Délivré le 22/10/2025
Piscine
Voir le document Dossiers Délivrés
27/10/2025
DP 13 087 23L0022 Free Mobile
Délivré le 22/10/2025
Réédition de l'arrêté suite à décision de justice
Voir le document Dossiers Délivrés
16/10/2025
CU 13 087 2500019 SEPTEO SOLUTION
Délivré le 13/10/2025
CU information
Voir le document Dossiers Délivrés
16/10/2025
CU 13 087 2500017 LUCHESI Christophe
Refusé le 13/10/2025
CU B opérationnel construction villa entre 130 et 150 m² NON REALISABLE
Voir le document Dossiers Délivrés
08/10/2025
DP 13 087 2500080 THOMAS Déborah
Délivré le 08/10/2025
Bloc climatisation extérieure
Voir le document Dossiers Déposés
06/10/2025
DP 13 087 24L0038 M01 NEGREL Luc
Déposé le 06/10/2025
Modification ouverture + Portail
Voir le document Dossiers Délivrés
02/10/2025
PC 13 087 2500009 Resoltech
Retiré le 02/10/2025
Construction bâtiment industriel
Voir le document Dossiers Délivrés
02/10/2025
DP 13 087 2500084 MARCHETTO Sylvie
Délivré le 30/09/2025
Ravalement de façades
Voir le document Dossiers Délivrés
09/07/2025
DP 13 087 2500066 Pro Sun Energy
Délivré le 07/07/2025
Installation panneaux photovoltaïques
Voir le document Dossiers Délivrés
07/07/2025
PC 13 087 24L0034 STELLIM
Délivré le 07/07/2025
Construction 20 logements. Création de 1 574 m² de SDP. Architecte IZF 13300 Salon de Provence contact@atelier-izf.fr
Voir le document Dossiers Divers
07/07/2025
Dossier d’information Mairie (DIM) Antenne Relais Zone Industrielle Mise en place de la 5G.
Information le 27 juin 2025
Information concernant une modification d'antennes relais existantes non soumise à autorisation d'urbanisme Parcelle AW0094 rue Gaston IMBERT 13790 ROUSSET. Mise en place prévisionnelle entre 02/09/2025 et 02/10/2025. Mise en service prévisionnelle 02/11/2025. Dossier complet consultable au service de l'urbanisme de la Mairie de Rousset
Voir le document Dossiers Déposés
13/06/2025
AT 13 087 25L0004 Conseil Départemental des BDR
Déposé le 06/06/2025
Mise en conformité accessibilité du collège
Voir le document Dossiers Délivrés
22/05/2025
PC 13 087 14L0011 M03 MANCUSO Cécile
Délivré le 22/05/2025
enduit maison, mur de soutènement, terrasse bois
Voir le document Dossiers Délivrés
25/04/2025
DP 13 087 2500038 HOUSSIN Nathalie
Délivré le 24/04/2025
Panneaux photovoltaïques
Voir le document Dossiers Divers
04/04/2025
Arrêté de mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix
Déposé le 04/04/2025
Voir le document Dossiers Divers
20/03/2025
Rapport et Conclusion Commission d’enquête Schéma de Cohérence Territoriale
Consultable à compter du 20 mars 2025
Dossier complet consultable au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes Rousset aux heures habituelles d'ouvertures. Consultable en ligne sur : https://ampmetropole.fr ou https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp
Voir le document Dossiers Déposés
18/03/2025
DP 13 087 2500030 CNRS
Déposé le 14/03/2025
Déplacement modulaires bureau et container stockage
Voir le document Dossiers Divers
09/01/2025
Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix
Publié le 09/10/2025
Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM
Voir le document Dossiers Divers
09/01/2025
Institution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM
Voir le document Dossiers Divers
28/11/2024
AIR LIQUIDE
Déposé le 28/11/2024
Plan zonage Contacts Fascicules
Voir le document Dossiers Déposés
25/11/2024
AT 13 087 24L0002 Conseil Départemental 13 Collège Jean ZAY
Déposé le 25/11/2024
Mise aux normes accessibilité
Voir le document