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DP 13 087 2500089 BELLON Marie Thérèse
Déposé le 13/10/2025
Pose unité climatisation extérieure
Voir le documentPC 13 087 2500014 ST MICOELECTRONICS
Déposé le 03/10/2025
Installation de 2 bâtiments modulaires 202 m²
Voir le documentDP 13 087 2500088 DEVANNE Alexandre
Déposé le 04/10/2025
Panneaux photovoltaïques toiture
Voir le documentDP 13 087 24L0038 M01 NEGREL Luc
Déposé le 06/10/2025
Modification ouverture + Portail
Voir le documentDossier Information Mairie (DIM) Antenne Photovoltaïque
Reçu le 25/09/2025
Projet d'installation d'antenne résidences Tartane. Dossier complet en consultation au service de l'Urbanisme
Voir le documentDP 13 087 2500085 GIRMART (Déjeunez sous l’arbre)
Déposé le 24/09/2025
Panneaux photovoltaïques
Voir le documentCU 13 087 2500017 LUCHESI Christophe
Déposé le 14/08/2025
CU B opérationnel construction villa entre 130 et 150 m²
Voir le documentDP 13 087 2500063 PEROT Alain
Refusé le 18/09/2025
Détachement d'un terrain à bâtir (Lot b) superficie de 420 m²
Voir le documentPC 13 087 2500008 KOHI Mahmoud
Délivré le 18/09/2025
Construction neuve maison individuelle
Voir le documentPC 13 087 24L0005 T01 GARCIA LIMA Clémentine
Transféré le 18/09/2025
Transfert création habitation
Voir le documentPC 13 087 22L0120 DAVODEAU Claude
Prorogé le 17/09/2025
Prorogation d'autorisation Clôture
Voir le documentDP 13 087 2500056 DEMARTIS Stephan
Rejet tacite le 15/09/2025
Création bassin rétention pose portail
Voir le documentDP 13 087 2500059 CNRS
Délivré le 08/09/2025
Certificat de non opposition (Préfecture)
Voir le documentPC 13 087 2500006 KRELIL Mohammed
Retrait après décision le 08/09/2025
Installation carport
Voir le documentAT 13 087 25L0001 SCI LE CLOS DES MOOLS Moulaire Sylvie
Délivré le 22/08/2025
Centre de bien être
Voir le documentDP 13 087 2500075 PHILIPPE Daniel
Délivré le 25/08/2025
Transformation fenêtre en porte fenêtre
Voir le documentDP 13 087 24L0100 M01 ANTON Stéphane
Délivré le 25/08/2025
Modification dimension et implantation piscine et local technique
Voir le documentPC 13 087 2500007 SCI MAELYS
Délivré le 18/08/2025
Suppression piscine, extension habitation, construction annexe, construction piscine
Voir le documentPC 13 087 2500013 ALSEAMAR
Délivré le 18/08/2025
Bâtiment industriel temporaire Architecte: Quadrarchi 13090 Aix en Provence
Voir le documentAT 13 087 25L0005 SAS Atelier La Cachette
Déposé le 15/07/2025
Création atelier de poterie
Voir le documentDP 13 087 2500066 Pro Sun Energy
Délivré le 07/07/2025
Installation panneaux photovoltaïques
Voir le documentPC 13 087 24L0034 STELLIM
Délivré le 07/07/2025
Construction 20 logements. Création de 1 574 m² de SDP. Architecte IZF 13300 Salon de Provence contact@atelier-izf.fr
Voir le documentDossier d’information Mairie (DIM) Antenne Relais Zone Industrielle Mise en place de la 5G.
Information le 27 juin 2025
Information concernant une modification d'antennes relais existantes non soumise à autorisation d'urbanisme Parcelle AW0094 rue Gaston IMBERT 13790 ROUSSET. Mise en place prévisionnelle entre 02/09/2025 et 02/10/2025. Mise en service prévisionnelle 02/11/2025. Dossier complet consultable au service de l'urbanisme de la Mairie de Rousset
Voir le documentPC 13 087 2500010 OUERFELLI Medhi
Déposé le 20/06/2025
Construction d'une maison et d'un garage
Voir le documentAT 13 087 25L0004 Conseil Départemental des BDR
Déposé le 06/06/2025
Mise en conformité accessibilité du collège
Voir le documentPC 13 087 14L0011 M03 MANCUSO Cécile
Délivré le 22/05/2025
enduit maison, mur de soutènement, terrasse bois
Voir le documentArrêté de mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix
Déposé le 04/04/2025
Voir le documentRapport et Conclusion Commission d’enquête Schéma de Cohérence Territoriale
Consultable à compter du 20 mars 2025
Dossier complet consultable au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes Rousset aux heures habituelles d'ouvertures. Consultable en ligne sur : https://ampmetropole.fr ou https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp
Voir le documentDP 13 087 2500030 CNRS
Déposé le 14/03/2025
Déplacement modulaires bureau et container stockage
Voir le documentApprobation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix
Publié le 09/10/2025
Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM
Voir le documentInstitution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM
Voir le documentAT 13 087 24L0002 Conseil Départemental 13 Collège Jean ZAY
Déposé le 25/11/2024
Mise aux normes accessibilité
Voir le documentAVIS AUX CONTRIBUABLES Dégrèvement d’Impôts Directs
Affiché le 18/10/2024
Listes des parcelles faisant l'objet de dégrèvement au titre des pertes et récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci sont consultables au service de l'Urbanisme 185 Avenue des Bannettes 13790 ROUSSET
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