Dossiers Délivrés
Archives :2026
27 documents trouvés
DP 013 087 2600094 PEISSON ERIK
DELIVRE LE 08/10/2026
Installation d'une unité extérieure de climatisation (pompe à chaleur air/air).
TéléchargerDP 013 087 2600093 SCHRAM NICOLAS
DELIVRE LE 08/10/2026
Installation de panneaux photovoltaïques sur toiture existante.
TéléchargerPC 013 087 2600017 TARDIEU BENOIT ET MARIE
DELIVRE LE 06/10/2026
Construction d'une maison individuelle avec garage emprise au sol de 84m2.
TéléchargerDP 013 087 2600091 KHALED KHODJA BILLAL
DELIVRE LE 06/10/2026
Installations de 24 panneaux photovoltaïques en toiture sur une maison individuelle existante.
TéléchargerPC 013 087 23L0032 M01 MAUREL JEAN-MAX
DELIVRE LE 02/10/2026
Modification d'une autorisation en cours de validité : changement de destination d'un local de 3 bureaux en 1 local d'activité.
TéléchargerPC 013 087 23L0039 M02 SCI METEOR
DELIVRE LE 02/10/2026
Représenté par Mr Stéphane TISSERAND. Modification d'une autorisation en cours de validité : création de 12 places de stationnement VL supplémentaires et création d'un abri ouvert.
TéléchargerPC 013 087 2600016 ROLLAND LUCAS
DELIVRE LE 30/09/2026
Réhabilitation lourde d'une maison et des ses annexes agricoles attenantes transformées en annexes à l'habitation, création d'une piscine, de terrasses de plain pieds avec le terrain nature, et d'un assainissement non collectif avec épandage.
TéléchargerPC 013 087 2600019 SALEM SAADI
DELIVRE LE 30/09/2026
Démolition de la maison existante située sur la parcelle, suivie de la construction d'une nouvelle villa individuelle, conçue pour s'adapter à la topographie naturelle du terrain, tout en respectant les exigences architecturales du secteur.
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