Dossiers Délivrés – 2026
33 documents trouvés
DP 013 087 2600008 SCI LA TRAMONTANE
DELIVRE LE 13/02/2026
Représenté par M. CORDERO Louis Mur de clôture
TéléchargerDP 013 087 2600007 NEGREL VANESSA
DELIVRE LE 12/02/2026
Rénovation façade résidence principale
TéléchargerDP 013 087 2500104 HAUT SOMMET
DELIVRE LE 19/12/2025
Représenté par M. MAZOUZ Jacob Installation de 12 panneaux photovoltaïques noirs mats en surimposition, 2 lignes de 6 panneaux en portrait sur la parcelle sud. Le projet ne crée pas de construction et ne modifie pas le volume d'une construction existante ou le profil du terrain. La production sera autoconsommée (env. 60%) et le surplus (env. 40%) sera revendu à l'obligation d'achat.
TéléchargerPC 013 087 20L0002 M01 HERVE FRANCK
DELIVRE LE 19/12/2025
Piscine non crée - emprise au sol réduite de 24m2 + baie vitrée en façade nord légèrement modifiée + volets en façade ouest non crées
TéléchargerDP 013 087 2500100 ELANCE TECHNOLOGIES PROPRES
DELIVRE LE 19/12/2025
Représenté par M. ELGAR Maarten Installation en intégration simplifiée de 20 panneaux photovoltaïques couleur noire monocristalline couvrant une toiture d'environ 44,23 M2, installation puissance de 10 KWC. La pose des panneaux ne crée pas de nouvelle construction et ne modifie ni le profil du terrain, ni le profil de la toiture.
TéléchargerDP 013 087 2500101 PIGNON VINCENT
DELIVRE LE 19/12/2025
Installation d'une pompe à chaleur de type air/air sur façade de la maison, appareil fixé sur un support mural dans le respect des distances réglementaires avec les limites de propriété. Un cache s'intégrant à la façade + installation de panneaux photovoltaïques en toiture sur le bâtiment, posés en surimposition suivant la pente du toit existant, sans modification majeure de la structure, ni de l'aspect architectural global. Production pour l'autoconsommation, dans une démarche d'amélioration énergétique du logement 15m2 environ.
TéléchargerDP 013 087 2500103 JL TECHNOLOGIE
DELIVRE LE 19/12/2025
Représenté par M. Jérémy JULIEN Installation de panneaux photovoltaïques sur toiture.
TéléchargerDP 013 087 2500106 THEBAUT DANIEL
DELIVRE LE 30/12/2025
Installation panneaux photovoltaïques sur toiture
TéléchargerDP 013 087 2500004 YOGA LUMA STUDIO
DELIVRE LE 14/01/2026
Représenté par Mme Marine GIANQUINTIERI Autorisation enseigne
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