Dossiers Délivrés
Archives :2026
37 documents trouvés
DP 013 087 2500099 TOTEM FRANCE
CERTIFIE LE 16/03/2026
CERTIFICAT D'AUTORISATION TACITE Représenté par M CHOMETTE Nicolas Installation antenne radio téléphonique
TéléchargerPC 013 087 2600003 ST MICROELECTRONICS ROUSSET
DELIVRE LE 17/03/2026
Construction d'un bâtiment de bureaux, de type modulaire sur 2 niveaux créant ainsi 901m2 de surface de plancher, emprise au sol : 452m2
TéléchargerDP 013 087 2600005 DUBOIS JULIEN
DELIVRE LE 12/03/2026
Changement de destination d'une partie du garage en habitation (chambre et salle d'eau) (superficie transformée 19m2). La transformation n'affectera pas le nombre de places de stationnement disponible (avant réalisation 4 places de stationnement, après réalisation 4 places de stationnement)
TéléchargerDP 013 087 2600020 ANTOINE CHRISTELLE
DELIVRE LE 12/03/2026
Clôture sud : grillage et brise vue, clôture ouest : grillage et brise vue, portail coulissant : 3.50m
TéléchargerCU 013 087 2600002 BUREAU D’ETUDES – GEOMETRE CABINET PAILLARD – HPUC
DELIVRE LE 03/03/2026
Simple information
TéléchargerDP 013 087 2600013 CROUZET MATTHIEU
DELIVRE LE 26/02/2026
Dépose de la porte actuelle en PVC + montage de murs en agglo de 15 + application des enduits en 2 passes sur la face extérieure + isolation thermique intérieure.
TéléchargerDP 013 087 2600014 ENERGY EXCELLENCE
DELIVRE LE 26/02/2026
Représenté par Jeremy HAGEGE Installation panneaux photovoltaïques
TéléchargerDP 013 087 2600015 MAIRIE DE ROUSSET
DELIVRE LE 24/02/2026
Représentée par M. Philippe PIGNON - Maire Construction d'un point d'apport volontaire (P.A.V : OM, verre, emballages recyclables) et clôture, chemin de St Privat
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