PLH Aix Marseille Provence – Approbation du Bilan annuel 2024
A disposition le 08/08/2025
Dossier complet à disposition du public au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes ROUSSET
Voir le documentAvis d’acquisition par Préemption SAFER avec révision de prix
affiché le 22/07/2025
Fontjuane AK 221-222-223
Voir le documentDemande d’autorisation d’exploiter Indivision FABRE
Affiché le 17/07/2025
Parcelles AL 116 - 118 -119 -120 ; AM 98
Voir le documentDossier d’information Mairie (DIM) Antenne Relais Zone Industrielle Mise en place de la 5G.
Information le 27 juin 2025
Information concernant une modification d'antennes relais existantes non soumise à autorisation d'urbanisme Parcelle AW0094 rue Gaston IMBERT 13790 ROUSSET. Mise en place prévisionnelle entre 02/09/2025 et 02/10/2025. Mise en service prévisionnelle 02/11/2025. Dossier complet consultable au service de l'urbanisme de la Mairie de Rousset
Voir le documentArrêté de mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix
Déposé le 04/04/2025
Voir le documentRapport et Conclusion Commission d’enquête Schéma de Cohérence Territoriale
Consultable à compter du 20 mars 2025
Dossier complet consultable au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes Rousset aux heures habituelles d'ouvertures. Consultable en ligne sur : https://ampmetropole.fr ou https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp
Voir le documentApprobation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix
Publié le 09/10/2025
Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM
Voir le documentInstitution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM
Voir le documentAVIS AUX CONTRIBUABLES Dégrèvement d’Impôts Directs
Affiché le 18/10/2024
Listes des parcelles faisant l'objet de dégrèvement au titre des pertes et récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci sont consultables au service de l'Urbanisme 185 Avenue des Bannettes 13790 ROUSSET
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