Syndicat Intercommunal de développement et de gestion des installations sportives du Collège Jean Zay
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PC 013 087 23L0037 SARL CYS INVEST RETRAIT APRES DECISION
DELIVRE LE 14/09/2026
Représenté par Mr Cyril SCHMIDT. Réalisation d'une activité de transport avec : atelier, bureaux, local de stockage et aire de stationnement poids lourds.
TéléchargerDP 013 087 2600091 KHALED KHODJA BILLAL
DEPOSE LE 14/09/2026
Installation panneaux photovoltaïques en toiture.
TéléchargerArrêté municipal de police 72/2026 réglementation de circulation et de stationnement dimanche 4 octobre 2026 place Paul Borde – organisation vide grenier et vide ta chambre
arrêtés municipaux police
TéléchargerPC 013 087 2600022 TARDIEU GUILLAUME
DEPOSE LE 10/09/2026
Construction maison individuelle avec garage accolé.
TéléchargerConseil Municipal du 16 septembre 2026 à 1h30 : ordre du jour
conseil municipal ordre du jour
Téléchargerarrêté municipal 1083/2026 Stationnement interdit plaine sportive du 17/09 au 9/10/2026 sauf sur les parkings des tennis excepté le week end du 17/09 au 9/10/2026
arrêté municipaux voirie
TéléchargerDécision N. 180/2026 : Convention de Prestation de service relative à la mise en œuvre de séances de jeux pour l’école élémentaire « Albert Jouly » conclue avec l’Association La Marelle Ludothèque.
Décision du Maire
TéléchargerDécision N. 179/2026 : Convention de Prestation de service relative à la mise en œuvre de séances de jeux pour l’école maternelle « Simone Veil » conclue avec l’Association La Marelle Ludothèque.
Décision du Maire
TéléchargerDécision N. 178/2026 : Contrat de prestation de service relatif à la réalisation d’une vidéo sur la vie culturelle et sportive de ville de Rousset par PROXAR film.
Décision du Maire
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