Décisions du Maire
Archives :2026
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Décision n° 202/2026 : Contrat de prestation de services conclu avec l’agence créative Le Sudiste: création de logo.
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TéléchargerDécision n° 200/2026 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de terrains communaux au profit de l’association « Les Jardins de Rousset ». Retrait de la parcelle AY n°0404 et Mise à disposition des parcelles AY n°0343, 0346, 0356, 0357 et 0364.
Décision du Maire
TéléchargerDécision n° 199/2026 : Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une exposition « Grand Angle » proposée dans le cadre du Bicentenaire de la photographie par le GrandPalaisRmn, à la Médiathèque du 2 février au 27 février 2027.
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TéléchargerDécision n° 198/2026 : Sinistre suite à un prêt de matériel Municipal Indemnisation des dommages par ________________________ – O BISTROT CAMOIN
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TéléchargerDécision n°197/2026 : MAPA 10/2026 – Fourniture et livraison de papiers A4/A3 blanc & couleur pour les services des la commune de Rousset, confié à la SAS LACOSTE.
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TéléchargerDécision n° 196/2026 : Non restitution de la retenue de garantie pour prescription quadriennale et liquidation judiciaire.
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TéléchargerDécision n° 195/2026 : Convention conclue avec l’Association AIL DE ROUSSET : Participation de la Ville à des stages organisés par l’Association AIL DE ROUSSET pour les vacances d’automne 2026.
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TéléchargerDécision n° 194/2026 : Affaire Commune de Rousset / SARL DU BARY. Mission d’assistance juridique confiée à la SELARL IBANEZ & ASSOCIES – Avocats et fixation des honoraires.
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TéléchargerDécision n° 193/2026 : Acceptation indemnité de sinistre : Dégradation d’un candélabre.
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TéléchargerDécision n° 192/2026 : Contrat cession droits d’exploitation conclu avec l’Association LES ATHEVAINS : Spectacle « LE VOYAGE DE MONSIEUR PERRICHON ». Le mardi 10 novembre 2026 à 20h30 – Salle « Emilien Ventre ».
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