Décisions du Maire
Archives :2026
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Décision N. 86/2026 : Contrat cession droits de représentation conclu avec l’association PLATEFORME – Spectacle «UN FIL A LA PATTE» 29/09/2026 – Salle Emilien Ventre.
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TéléchargerDécision N. 85/2026 : Acceptation indemnité de sinistre : Accident matériel sur la voie publique.
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TéléchargerDécision N. 84/2026 : Contrat cession droits de représentation conclu avec SAS LES TROIS 8 : Spectacle « LES AMIS DE BRASSENS » – 01/04/2026 – Salle des Fêtes.
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TéléchargerDécision N. 83/2026 : Contrat cession droits de représentation avec l’association « PAHASKA » : Spectacle « LA FABRIQUE DE JOUETS ». 21/10/2026 – salle Emilien Ventre.
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TéléchargerDécision N. 82/2026 : Contrat cession droits d’exploitation entre la Commune de Rousset et l’Association SAS ELISIA – Spectacle « NUIT & JOUR » – 4/11/2026 à la Médiathèque.
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TéléchargerDécision N. 81/2026 : Création de deux terrains de PADEL : Avenant n°1 à la mission de contrôle technique confiée à la société ALPES CONTROLES.
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TéléchargerDécision N. 78/2026 : Convention de prestation de service – mise en œuvre d’activités pendant le temps scolaire de l’école maternelle – Atelier de création de grands insectes en papier mâché.
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TéléchargerDécision N. 80/2026 : MAPA 4/2024 – Avenant N° 1 – Fourniture en charcuterie, viandes et volailles fraiches destinée à la cuisine centrale de la commune, confié à la SAS PRIMAREST.
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TéléchargerDécision N. 79/2026 : Acceptation indemnité de sinistre. Chute d’un arbre sur l’avenue des Bannettes.
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TéléchargerDécision N. 77/2026 – Convention relative à la mise en œuvre d’activités pendant le temps scolaire de l’école primaire – Atelier création de grands insectes en papier mâché.
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