Décisions du Maire
Archives :2026
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Décision N. 140/2026 : Attribution d’une concession funéraire dans le cimetière communal situé Montée Tartanne à _______________. Avenant à la Décision N. 57/2019 du 23/03/2019.
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TéléchargerDécision N. 139/2026 : Contrat cession droits de représentation conclu avec l’association « LES FEMMES SAUVAGES » : Spectacle « NOIRCISSE! ». Le 26/01/2027 à la Salle « Emilien Ventre ».
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TéléchargerDécision N. 138/2026 : Convention de mise à disposition de places dans un car entre la commune de Rousset et la commune du Tholonet.
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TéléchargerDécision N. 137/2026 : Contrat services et maintenance préventive et curative défibrillateurs automatisés externes conclu avec la société Prévimed.
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TéléchargerDécision N. 136/2026 : Convention d’occupation de la Salle « Emilien Ventre » pour l’organisation de projections cinématographiques publiques – Conclue entre la commune et l’association « Ciné Bonne Nouvelle ».
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TéléchargerDécision N. 135/2026 : Avenant n°2 à Décision N. 65/2024 du 14/03/2024 au Contrat de Maintenance « Sécurité » conclu avec la Société Lumiplan pour un panneau d’affichage électronique, avenue PERRIN.
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TéléchargerDécision N. 134/2026 : Contrat licence mise à disposition logiciel « LUMIPLAY » pour panneau d’affichage électronique, avenue Perrin – conclu avec la Société LUMIPLAN.
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TéléchargerDécision N. 133/2026 : Avenant N. 1 à la décision N. 63/2024 – Maintenance d’une nouvelle borne tactile. Contrat «Sécurité» conclu avec la Société LUMIPLAN.
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TéléchargerDécision N. 132/2026 : Contrat licence mise à disposition application « CITYONE TOTEM » suite à l’installation d’une borne tactile – conclu avec la Société LUMIPLAN.
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TéléchargerDécision N. 131/2026 : Contrats licence mise à disposition logiciels DOMINO WEB 2, PORTAIL FAMILLES PWA, MODULO’BORNE et Contrat d’hébergement application DOMINO WEB 2, portail familles PWA et GED. Conclus avec la Société FAMILEA BY JVS.
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