Dossiers Délivrés – 2026
Archives :2026
44 documents trouvés
PC 013 087 2600009 DENTROUX OLIVIER
Refusé le 23/07/2026
Maison individuelle + local d'activité.
TéléchargerPC 013 087 2600010 ZANELLA SYLVAIN
Refusé le 23/07/2026
Maison individuelle + local d'activité.
TéléchargerDP 013 087 2600074 BENGHEZAL SALAH
Délivré le 23/07/2026
Installation panneaux photovoltaïques en toiture.
TéléchargerDP 013 087 2600060 SARL AIX SOLAIRE
Délivré le 21/07/2026
Pose panneaux photovoltaïques en toiture.
TéléchargerPC 013 087 2600012 SCI MAE
Délivré le 21/07/2026
Maison individuelle + piscine (lot b) SP 118m2
PC 013 087 2600011 SCI AME
Délivré le 21/07/2026
Construction maison individuelle - piscine (lot A) SP 117M2
TéléchargerDP 013 087 19L0061 M01 BERTHIER GERARD
DELIVRE LE 03/07/2026
Modification d'une autorisation en cours de validité : non réalisation de l'agrandissement des ouvertures demandées.
TéléchargerDP 013 087 2600071 ST MICROELECTRONICS
DELIVRE LE 02/06/2026
Représenté par Marc PHILIPPE Création d'un local technique contenant les équipements électrique pour l'alimentation et la gestion des bornes électriques de chargement de véhicules électriques (mise en conformité par rapport à la loi LOM). Ce bâtiment est livré construit et entièrement équipé, ne nécessite que la création d'une dalle au sol. Superficie de bâtiment : 7m*3m
TéléchargerDP 013 087 2600066 NESTOLAT MAX RETRAIT
DELIVRE LE 02/04/2026
Retrait avant décision d'une DP.
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