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DP 13 087 2500064 SASU O2TOIT
Déposé le 17/06/2025
Installation photovoltaïques
PC 13 087 2500009 Resoltech
Déposé le 17/06/2025
Construction d'un bâtiment d'activité
Voir le documentPC 13 087 2500010 OUERFELLI Medhi
Déposé le 20/06/2025
Construction d'une maison et d'un garage
Voir le documentDP 13 087 2500066 Pro Sun Energy
Déposé le 23/06/2025
Installation Panneaux Photovoltaïques
Voir le documentEnquête Publique Modification N°01 du PLUi du 15 juillet au 31 juillet 2025
Déposé le 24/06/2025
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix
Voir le documentPC 13 087 23L0015 M01 DUBAR Martin
Délivré le 23/06/2025
Suppression garage adaptation façade nord aménagement paysager
Voir le documentAT 13 087 25L0004 Conseil Départemental des BDR
Déposé le 06/06/2025
Mise en conformité accessibilité du collège
Voir le documentPC 13 087 19L0032 M02 Ste Victoire BOVIS
Délivré le 02/06/2025
Suppression locaux sociaux, suppression logement gardien, réaménagement parking, modification toiture bâtiment entrepôt, suppression garage couvert.
Voir le documentPC 13 087 2500007 SCI MAELYS
Déposé le 04/06/2025
Suppression piscine, extension habitation, construction annexe, construction piscine
Voir le documentDP 13 087 2500063 PEROT Alain
Déposé le 12/06/2025
Détachement d'un terrain à bâtir (Lot b) superficie de 420 m²
Voir le documentDP 13 087 24L0081 M01 VIGNOLES François
Délivré le 11/06/2025
modification dimension fenêtres + position d'un mur extérieur
Voir le documentDP 13 087 23L0016 M01 PEREGRINA Aurélie
Délivré le 12/06/2025
Annulation création véranda
Voir le documentPC 13 087 2500003 AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Délivré le 12/06/2025
Installation de réchauffeur atmosphériques
Voir le documentPC 13 087 19L0021 & M01 KARKAMAZ Fadi
Péremption le 13/05/2025
Construction hangar agricole
Voir le documentDP 13 087 2500049 Mairie de Rousset
Délivré le 22/05/2025
Aménagement local nouvelle Poste
Voir le documentCU 13 087 2500008 CHAMPEYRACHE SERRANO SANCHEZ TALAGRAND
Déposé le 21/05/2025
CU information
Voir le documentDP 13 087 2500046 BLANC COUTAGNE Eugénie
Délivré le 22/05/2025
Installation fenêtres de toit
Voir le documentDP 13 087 2500052 NOTOCAMPANELLA Thierry
Délivré le 22/05/2025
Transformation garage en habitable
Voir le documentPC 13 087 14L0011 M03 MANCUSO Cécile
Délivré le 22/05/2025
enduit maison, mur de soutènement, terrasse bois
Voir le documentDP 13 087 2500059 CNRS
Déposé le 16/05/2025
Déplacement modulaire "Bureau" existant vers autre emplacement sur site
Voir le documentDP 13 087 2500058 ENSIO SUD
Déposé le 15/05/2025
Création de deux carports photovoltaïques
Voir le documentDP 13 087 2500056 DEMARTIS Stephan
Déposé le 09/05/2025
Création bassin rétention pose portail
Voir le documentDP 13 087 2500055 MH3 SOLUTIONS
Déposé le 07/05/2025
Panneaux photovoltaïques en toiture
Voir le documentDP 13 087 2500027 AYOR WATER CARE
Délivré le 07/05/2025
Centrale panneaux photovoltaïque en toiture
Voir le documentDP 13 087 2500026 SFHE Société Française des Habitations Economiques
Délivré le 07/05/2025
Remplacement volets
Voir le documentDP 13 087 2500045 AYMARD Dominique
Délivré le 07/05/2025
Modifications ouvertures, création terrasse.
Voir le documentDP 13 087 2500040 RASELLI Manon
Délivré le 29/04/2025
Démolition auvent, pose pergola + réfection clôture
Voir le documentAT 13 087 25L0003 Mairie de Rousset Bureau de poste
Déposé le 10/04/20252
Etablissement recevant du public
Voir le documentPC 13 087 2500004 SEULIN Yohan
Déposé le 07/04/2025
Surélévation maison existante, création pool house et piscine
Voir le documentDP 13 087 21L0035 M02 HONNORE ADAMEK Patrick
Déposé le 02/04/2025
Modification clôture, portail coulissant
Voir le documentArrêté de mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix
Déposé le 04/04/2025
Voir le documentDP 13 087 2500033 DEGORTES Charles
Déposé le 20/03/2025
Réfection toiture de deux cabanons
Voir le documentRapport et Conclusion Commission d’enquête Schéma de Cohérence Territoriale
Consultable à compter du 20 mars 2025
Dossier complet consultable au service de l'urbanisme 185 avenue des Bannettes Rousset aux heures habituelles d'ouvertures. Consultable en ligne sur : https://ampmetropole.fr ou https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-scot-amp
Voir le documentDP 13 087 2500030 CNRS
Déposé le 14/03/2025
Déplacement modulaires bureau et container stockage
Voir le documentDP 13 087 2500019 EURL DISTROY COIFFURE
Déposé le 18/02/2025
Installation climatisation
Voir le documentAT 13 087 25L0001 SCI LE CLOS DES MOOLS Moulaire Sylvie
Déposé le 10/02/2025
Centre de bien être
Voir le documentDP 13 087 25000017 ENSOL GROUP SAS
Déposé le 10/02/2025
Panneaux photovoltaïques au sol
Voir le documentApprobation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix
Publié le 09/10/2025
Délibération du 5 décembre n° URBA-002-17143/24/CM
Voir le documentInstitution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix
Affiché le 09/01/2025
Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM
Voir le documentAT 13 087 24L0002 Conseil Départemental 13 Collège Jean ZAY
Déposé le 25/11/2024
Mise aux normes accessibilité
Voir le documentAVIS AUX CONTRIBUABLES Dégrèvement d’Impôts Directs
Affiché le 18/10/2024
Listes des parcelles faisant l'objet de dégrèvement au titre des pertes et récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci sont consultables au service de l'Urbanisme 185 Avenue des Bannettes 13790 ROUSSET
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