SEANCE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE Séance du 15 DÉCEMBRE 2025 EXTRAITS DU PROCES VERBAL

procès verbal

SEANCE DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE Séance du 15 DÉCEMBRE 2025 EXTRAITS DU PROCES VERBAL

metropole compte rendu

Ordre du Jour du Bureau de la Métropole AMP du 6 octobre 2025

ordre du jour métropole

Métropole AMP Procès verbal du Conseil du 30 juin 2025

procès verbal

Procès verbal séance du Conseil de la Métropole AMP 16 juin 2025

procès verbal

Procès-verbal séance du bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence 16 juin 2025

procès verbal

Métropole AMP recueil séance 3 avril 2025

Recueil Bureau de la Métropole sans annexes du 3 avril 2025 Recueil Annexes ATCS - AGRI - MOB - URBA - CHL du Bureau de la Métropole du 3 avril 2025 Recueil Annexes FBPA du Bureau de la Métropole du 3 avril 2025 Recueil Annexes TCM - ECOR - IVIS du Bureau de la Métropole du 3 avril 2025

Procès-verbal d’affichage du Bureau de la Métropole du 27 février 2025

procès verbal

Procès-verbal d’affichage du Conseil de la Métropole du 27 février 2025

procès verbal

Institution du droit de préemption urbain simple par la métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d’Aix

Affiché le 09/01/2025

Concerne la commune de ROUSSET Délibération du 5 décembre 2024 URBA-042-17183/24/CM